Déposée le 18 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMAT domicilié(e) 127 avenue Franklin Roosevelt,69150 DECINES (dossier no 2264095) - 69150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 916 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264095) - 69006 - France.
La marque BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEMAT Société à Responsabilité Limitée - 127 avenue Franklin Roosevelt,69150 DECINES (dossier no 2264095) - 69150 - France - SIREN 401916473
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264095) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Inscription le 23 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391321 - Publication au BOPI 2004-04-23
Inscription le 23 avril 2004 - Changement d'adresse n°391322 - Publication au BOPI 2004-04-23
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2264095 - Publication au BOPI 2004-04-23
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Appareils électriques, électroniques et électromagnétiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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